En vigueur au 01/06/2023.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.cavok-uas.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.cavok-uas.com par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
Cavok UAS, Société par actions simplifiée à associé unique, au capital social de 200 000 €, dont le siège social est situé Allée des Cuirassiers, 51800 Sainte-Menehould.
Téléphone : +33 (0)3 26 92 26 22
Numéro d’inscription RCS : 903 238 491 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18903238491
Responsable de la publication : Fabrice PARODI
L’hébergeur du site www.cavok-uas.com est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Téléphone (support): 1007
Site Internet : www.ovh.com/fr
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.cavok-uas.com ne saurait être tenu responsable.
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Le site met à disposition un formulaire de contact. Par son utilisation, l’internaute accepte que le site www.cavok-uas.com transmette les données présentes dans ce formulaire pour le traitement de sa demande.
Sur notre site Internet www.cavok-uas.com, aucun cookie n'est collecté durant votre navigation. Ainsi, pour cette raison, aucun message n'apparaît pour vous informer de l'utilisation et de votre consentement sur la présence de cookies.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.cavok-uas.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de notre société régissent les relations commerciales entre notre entreprise et nos clients. Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison et de rétractation.
Les CGV sont consultables et téléchargeables à tout moment en suivant ce lien (PDF).
Cavok UAS est spécialisé dans la conception, la fabrication et la commercialisation de solutions drones.
